Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prieuré Saint-Hippolyte
SCAV LA FONTESOLE

Numéro de dépôt :
4681410
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Prieuré Saint-Hippolyte de SCAV LA FONTESOLE

Présentation de la marque Prieuré Saint-Hippolyte

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par SCAV LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prieuré Saint-Hippolyte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est SCAV LA FONTESOLE domicilié(e) 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LA FONTESOLE, Monsieur CEDRIC DROUET domicilié(e) 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

La marque Prieuré Saint-Hippolyte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré Saint-Hippolyte arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

SCAV LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pradesses , Le Secret de Latude , Le Petit Volcan , La Petite Française , MAZERS , Le Ceressou , Fontesole , Le Petit Hippolyte , La Réserve de Saint-Hippolyte , L'HORTOUS


SCAV LA FONTESOLE - 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


SCAV LA FONTESOLE, Monsieur CEDRIC DROUET - 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.